Anti-SPAM Policy

La Politique antispam chez ExactTarget

Nos clients s'engagent à utiliser nos services uniquement pour envoyer des messages (y compris, mais sans s'y limiter, des SMS et des courriers électroniques commerciaux) aux clients et prospects ayant expressément accepté de (opt-in) les recevoir. Nos clients ne sont pas autorisés à envoyer des SMS ni des courriers électroniques commerciaux non sollicités (spam) via notre système. ExactTarget n'achète ni ne revend aucune liste d'adresses de courriers électroniques ou de numéros de téléphone et n'autorise pas ses clients à utiliser des listes d'adresses de courriers électroniques ou de numéros de téléphones achetées ou des listes d'adresses de courriers électroniques ou de numéros de téléphones collectées sur Internet (voir ci-dessous).

En outre, afin de réduire le nombre d'allégations de spam et d'abus liées aux courriers électroniques, ExactTarget propose à ses clients une fonctionnalité optionnelle de confirmation de consentement. Lorsqu'une liste est associée à la mention « consentement préalable confirmé », le système ExactTarget envoie automatiquement à chaque abonné de la liste un courrier électronique de suivi lui demandant de confirmer son souhait de recevoir des communications par courrier électronique. Seuls les abonnés ayant répondu par l'affirmative seront intégrés aux futurs courriers électroniques collectifs ou messages envoyés via le système ExactTarget. Pour les SMS, ExactTarget propose à ses clients une fonctionnalité de « consentement préalable double », qui leur permet de confirmer que les abonnés à cette liste ont accepté de recevoir des SMS de leur part. Il incombe à nos clients de s'assurer que toute information soumise à une exigence légale de diffusion soit communiquée à leurs clients et prospects conformément à la législation en vigueur.

De plus, nous exigeons que nos clients reconfirment l'inscription des abonnés (autorisation) ou cessent la diffusion de courriers électroniques collectifs/messages à une liste existante lorsque nous estimons que celle-ci ne respecte pas notre Politique antispam. Des atteintes répétées ou des manquements à nos politiques peuvent entraîner la résiliation de l'accès du client concerné au système ExactTarget. Si un groupe issu d'un secteur d'activité ou d'une administration crée une liste d'adresses de courriers électroniques, de numéros de téléphone ou d'adresses autres dont le statut a changé (adresses de courriers électroniques ajoutées à une liste de personnes ne souhaitant pas être contactées ou numéros de téléphone affectés à un nouvel utilisateur, par exemple) ExactTarget se réserve le droit de bloquer l'envoi des messages à ces adresses/numéros. Toutefois, il reste de la responsabilité de nos clients de respecter tout engagement à ne pas envoyer de messages à ces adresses/numéros. ExactTarget ne saurait être tenue responsable du blocage de l'envoi de messages à de tels numéros ou adresses, ou de l'impossibilité à bloquer ces envois.

Contrat client

Nos clients s'engagent à n'envoyer aucun SMS ni courrier électronique commercial via notre système à moins que le destinataire n'ait consenti à recevoir ces messages conformément à la législation en vigueur. Pour toute liste d'adresses de courriers électroniques ou de numéros de téléphone assortis d'un consentement préalable utilisée dans le système d'ExactTarget, nos clients acceptent de nous fournir l'origine de ces adresses/numéros, la méthode utilisée pour obtenir le consentement du destinataire et les détails relatifs au processus utilisé, ainsi que toute autre information relative à la transaction ou au processus de souscription utilisé. Ceci inclut, sans s'y limiter, la date et l'heure de la souscription, l'adresse IP utilisée, le site Web depuis lequel la souscription a été effectuée, les dispositions relatives à la souscription, le mode de conclusion du contrat et toute autre information fournie par l'abonné à la demande du client lors de la souscription.

Lors de l'envoi de SMS ou de courriers électroniques commerciaux via notre système, nos clients s'engagent à ne pas avoir recours à des listes louées ou achetées, ni de listes issues de techniques d'enrichissement de bases de données d'adresses de courriers électroniques, ni d'autres listes contenant des adresses de courriers électroniques ou numéros de téléphone obtenus de toute autre manière que par consentement exprès et préalable. L'utilisation de listes d'opposition aux fins de diffusion est interdite dans le cadre de notre système. ExactTarget se réserve le droit d'examiner les listes de ses clients et le contenu des courriers électroniques/SMS afin de vérifier que ces derniers respectent les politiques de confidentialité et d'autorisation définies par les présentes. Nos clients sont tenus de respecter nos politiques internes et toutes les lois en vigueur.

Comment protégeons-nous votre vie privée ?

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité strictes pour assurer la protection des données utilisées par notre système contre toute perte, toute utilisation abusive ou toute forme d'altération. Nous nous engageons à ne pas revendre les adresses de courriers électroniques et numéros de téléphone utilisés par nos clients dans nos systèmes. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Pourquoi avez-vous reçu un courrier électronique ou un SMS de notre système ?

En principe, les courriers électroniques et SMS commerciaux que vous recevez via notre système doivent provenir uniquement de clients que vous avez expressément autorisés à vous envoyer des messages. Nos clients s'engagent à ce que tous les numéros de téléphone et adresses de courriers électroniques utilisés par notre système pour l'envoi de SMS ou de courriers électroniques commerciaux correspondent à des contacts ayant exprimé leur consentement et ayant donné l'autorisation à nos clients de leur envoyer des courriers électroniques et/ou SMS. Comme indiqué ci-dessus, ExactTarget ne souhaite pas et n'autorise en aucun cas ses clients à utiliser ses services pour l'envoi de SMS ou courriers électroniques commerciaux non sollicités. Si vous ne reconnaissez pas l'expéditeur d'un message, passez à la section suivante.

Signaler un message indésirable comme spam

Si vous ne reconnaissez pas l'expéditeur qui a utilisé le service ExactTarget pour vous envoyer un message donné, vous pouvez nous signaler ce message comme spam en l'envoyant (ou, dans le cas d'un message autre qu'un courrier électronique, en envoyant sa description) à l'adresse abuse@exacttarget.com. Nous accusons réception des réclamations, les étudions, les listons et prenons les mesures appropriées. En outre, ou alternativement, vous pouvez signaler le message en question à une entité chargée de recevoir ce type de signalement. Par exemple, Spamcop (www.spamcop.net) constitue une méthode simple pour signaler les messages indésirables. Vous avez également la possibilité d'utiliser le mécanisme de « signalement de spam » de votre fournisseur de messagerie électronique (AOL, Hotmail ou Yahoo!) pour informer le FAI que ce message est un spam. Les FAI utilisent ces informations pour distinguer les expéditeurs légitimes des expéditeurs contrevenant aux règles et nous collaborons régulièrement avec ces entités pour prendre les mesures appropriées.

Comment se désinscrire d'une liste de diffusion ?

Chaque courrier électronique envoyé par nos clients via le système ExactTarget contient un lien permettant aux abonnés de se désinscrire automatiquement afin de ne plus recevoir de message de cet expéditeur. Vous pouvez également modifier à tout moment la liste de vos centres d'intérêt. Si vous souhaitez vous désinscrire ou modifier vos centres d'intérêt, il vous suffit de suivre les instructions figurant au bas de chaque courrier électronique. Pour vous désinscrire des prochains SMS envoyés par l'un de nos clients via notre système, suivez les instructions fournies par l'expéditeur dans le SMS ou contactez-le. Si la demande n'est pas prise en compte, veuillez nous en informer en envoyant un courrier électronique à l'adresse abuse@exacttarget.com.

Les informations relatives aux destinataires des messages risquent-elles d'être partagées, vendues ou louées ?

Dans le cadre des services que nous fournissons, nous ne partageons aucune information personnelle figurant dans notre système avec des tiers avec lesquels nous ne sommes pas en relation sans en informer préalablement le client qui nous a fourni ces données, sauf si nous y sommes contraints par la loi. Nous ne vendons ni louons ces informations. Pour toute question relative à la Politique antispam d'ExactTarget, veuillez nous contacter à l'adresse abuse@exacttarget.com.